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Code

Annexes du Livre I, Titre 4 Mesures relatives à la surveillance de la santé des travailleurs

04.12.23
Thème:
Surveillance de la santé
Code

Livre I, Titre 4 Mesures relatives à la surveillance de la santé des travailleurs 

04.12.23
Thème:
Surveillance de la santé
Commentaire sur la législation

Agents cancérigènes: renforcement de la réglementation (période 2017-2023)

04.12.23
En introduisant des valeurs limites plus strictes pour les agents cancérigènes, la Commission européenne vise la réduction du nombre de cancers liés au travail. Depuis 2017, plusieurs modifications ont été apportées à la directive 2004/37/CE sur les agents cancérigènes et de nouvelles valeurs limites plus sévères s'appliquent notamment à des agents chimiques courants (gaz d'échappement des moteurs diesel, silice cristalline alvéolaire,...). Les modifications européennes ont été transposées dans le Code du bien-être au travail, principalement dans le Livre VI,Titre 2 Agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques.
Thème:
Substances Cancérogènes, Mutagènes et Reprotoxiques (CMR)
Commentaire sur la législation

Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et… reprotoxiques

04.12.23
Un AR du 21 juillet 2017 (MB du 11 septembre 2017) modifie le livre VI Agents chimiques, cancérigènes et mutagènes du Code du bien-être au travail pour y intégrer les substances reprotoxiques. Ces substances seront donc désormais soumises aux mêmes dispositions que les substances cancérigènes et mutagènes.
Thème:
Substances Cancérogènes, Mutagènes et Reprotoxiques (CMR)
Recherche

Deux travailleurs sur trois en surpoids

29.11.23
Près de 2 travailleurs sur 3 (63%) sont en surpoids et près d’un quart d’entre eux (23%) sont même obèses. Et 2 travailleurs sur 5 (42%) ne pratiquent que rarement - voire jamais - d’activité physique. C’est ce que révèle une analyse du service externe Attentia. 
Thème:
Absentéisme
Troubles musculo-squelettiques
Santé
Législation apparentée

10/04/1971 - Loi Accidents du travail

28.11.23
Thème:
Accidents du travail et incidents
Législation apparentée

06/11/2022 - Loi Air intérieur dans les lieux fermés accessibles au public

24.11.23
Thème:
Air intérieur
Secteur public
Enseignement
Commentaire sur la législation

Le rôle de la personne de confiance

23.11.23
Point de contact des travailleurs en cas de problèmes psychosociaux au travail, la personne de confiance écoute, conseille et sert de médiateur. Sa désignation, son rôle précis et ses tâches sont définis dans la législation sur le bien-être au travail.
Thème:
Service interne
Risques psychosociaux
Harcèlement sexuel au travail
Violence au travail
Le harcèlement au travail
Loi bien-être

Chapitre 5bis La violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail (art. 32/1 - 32vicies)

22.11.23
Thème:
Risques psychosociaux
Législation apparentée

28/03/1969 - AR Liste maladies professionnelles

21.11.23
AR avec la liste des affections susceptibles d'être indemnisées au titre des maladies professionnelles.
Thème:
Maladies liées au travail
Article général

OiRA: déjà 10 ans en Belgique

20.11.23
OiRA, c’est l’abréviation de Online interactive Risk Assessment. Cet outil en ligne a été développé par l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) pour aider les PME dans leur analyse des risques. Un colloque a été organisé le 10 novembre 2023 pour faire le point à l'occasion de ses dix ans de présence en Belgique.
Thème:
Politique gouvernementale
Recherche

Travail avec des robots et risque de paresse sociale

20.11.23
Une étude menée par l’université de Berlin révèle que les personnes chargées d’effectuer un contrôle de qualité laissent passer davantage d’erreurs si un premier contrôle a déjà été réalisé par un robot. Cela serait dû au social loafing, ou paresse sociale.

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