Banque de connaissance

Le 10 octobre 2008, le Conseil National du Travail (CNT) a émis un avis très attendu sur l'introduction d'une politique préventive en matière d'alcool et de drogues dans l'entreprise. La convention collective de travail (CCT) relative à une politique en matière d'alcool et de drogues au travail devrait être publiée sous peu.

Jusqu’à présent, l'arrêté royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l'incendie et l'explosion auxquelles les bâtiments nouveaux doivent satisfaire ne s’appliquait pas aux nouveaux bâtiments industriels. Un manque désormais comblé depuis la parution de l’AR du 1er mars 2009 dans le Moniteur belge du 15 juillet 2009 et l’introduction de l’annexe 6. Voici une présentation du cadre dans lequel intervient cette annexe 6. Les articles suivants traiteront quant à eux plus systématiquement de son contenu.

La loi portant des dispositions diverses du 6 mai 2009 (MB du 19 mai 2009) attribue aux donneurs d’ordre professionnels du secteur des transports la responsabilité de la sécurité des transporteurs qui travaillent pour eux en sous-traitance. Cela rappelle fortement la philosophie qui sous-tend l’article 10 de la loi sur le bien-être.

Un arrêté de l’Agence fédérale de Contrôle nucléaire (AFCN) daté du 9 juillet 2009 et paru dans le Moniteur belge du 20 août 2009 est venu compléter le tableau IV de l’AR Rayonnements ionisants.

"Un esprit sain dans un corps sain" est un adage bien connu. Dans notre travail, comme dans la vie privée, il y a cependant des éléments qui menacent cet équilibre. Dans le cadre du projet WORKHEALTH, Prevent a apporté son concours à une enquête sur la prévention des problèmes mentaux et cardiovasculaires et sur l'influence qu'exercent, à cet égard, à la fois le travail et la situation familiale.

Un nouvel AR relatif à la formation des conseillers en prévention vient de paraître. Cet AR est le résultat de plusieurs années de discussions et tout porte à croire que le dernier mot n’a pas encore été dit sur ce sujet. L’article d’opinion ci-dessous formule une série de réflexions critiques, mais vise avant tout à contribuer au débat sur une nouvelle conception de la formation des conseillers en prévention(1).

Une contribution de Jan Van Peteghem, directeur de la section Gestion des risques de l’asbl IDEWE, et de Marc Heselmans, directeur général honoraire de l’Administration du Bien-être au Travail. Le présent article est une version très raccourcie d'un chapitre du livre "Meer welzijn op het werk" qui paraîtra en novembre 2007 chez Garant, Antwerpen-Apeldoorn.

Le travail à temps partiel est aujourd'hui courant dans notre pays, tout comme chez d'autres membres de l'Union européenne. Il existe néanmoins, entre les pays, des différences qui trouvent leur origine dans des facteurs très divers. La Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail, à Dublin, a publié un rapport sur l'importance et le contexte du travail à temps partiel dans les entreprises européennes.

Le terme "flexicurité" est très en vogue dans les milieux européens depuis quelque temps. Fin juin, la Commission européenne a publié une communication intitulée "Vers des principes communs de flexicurité: des emplois plus nombreux et de meilleure qualité en combinant flexibilité et sécurité". Qu’est-ce que la flexicurité? Quelle place occupe-t-elle dans la stratégie économique européenne? Et comment réagissent les syndicats européens?

La Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail a examiné si on aura des meilleures conditions de travail.

Malgré la présence de plus en plus fréquente de caméras et de cabines destinées à protéger les conducteurs dans leurs véhicules, les transports publics ont été régulièrement le théâtre d'incidents violents ces dernières années – et plus récemment ces derniers mois. Pour le seul mois de février 2008, pas moins de 22 chauffeurs de bus de la société De Lijn (Flandre) ont été agressés à Bruxelles et dans le Brabant flamand. Un arrêté récent apporte une réponse aux chauffeurs, nombreux à éprouver des difficultés pour assimiler ces situations traumatisantes.

Les employés du secteur de la construction qui ont été témoins d’un accident du travail mortel peuvent depuis fin avril bénéficier d’un accompagnement post-traumatique destiné à les aider à assimiler les faits.

La nouvelle directive-cadre relative au traitement des déchets, entrée en vigueur fin 2008, doit être transposée en droit national d’ici fin 2010. S’agissant d’une matière régionalisée, ce sont les différentes régions qui doivent intégrer les nouvelles dispositions dans leur réglementation. Mais que contient donc cette nouvelle directive?