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Banque de connaissance

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Article général

Suicide au travail: l’accident est-il intentionnel?

28.09.15
Seuls les faits et les circonstances permettent d’établir si un suicide sur le lieu de travail constitue un accident provoqué intentionnellement. La Cour du travail de Bruxelles s’est penchée sur le cas d’un travailleur qui semblait, à première vue, s’être volontairement jeté du 4e étage d’un immeuble en construction.   
Thème:
Accidents du travail et incidents
Bonne pratique (business case)

Retour au travail - Un projet pour la réintégration au travail des revalidants

17.09.15
Thème:
Promotion de la santé
Réintégration
Agents chimiques

2012-09-07 AR langue sur la fiche de données de sécurité

03.04.15
Thème:
Agents chimiques
Article général

Accident du travail lors d'une mission à l’étranger

13.03.15
Un jugement rendu par le tribunal du travail de Mons rappelle les conditions de reconnaissance d’un accident du travail en cas de mission effectuée à l’étranger. Les critères à prendre en compte sont l’exercice, même virtuel, de l’autorité de l’employeur et l’exécution de la mission pendant toute la durée du séjour à l’étranger.
Thème:
Organisation du travail
Incendie et urgences

2014-12-19 AR Organisation prévention zones de secours

30.01.15
Thème:
Incendie et explosion
Article général

Repas de midi pris à domicile et accident du travail

09.12.14
Rentrée exceptionnellement prendre son repas de midi chez elle, une travailleuse est victime d’un accident alors qu’elle retourne au travail après sa pause: accident sur le chemin du travail ou pas? C’est la question à laquelle a dû répondre la Cour du travail de Mons saisie en appel d’un jugement du Tribunal du travail défavorable à la victime. 
Thème:
Accidents du travail et incidents
Article général

L’infarctus reconnu comme accident du travail: la règle plutôt que l’exception

07.11.14
Un infarctus est-il une maladie ou un accident? La réponse fait souvent l’objet d’une lutte acharnée entre victimes et assureurs quant à la reconnaissance d’une crise cardiaque comme accident du travail.
Thème:
Accidents du travail et incidents
Maladies liées au travail
Radiations (ionisantes ou non)

2014-09-11 AR Modèle carte légitimation inspecteurs nucléaires

01.10.14
Thème:
Radiations
Article général

Le suicide au travail à travers le prisme de la loi sur les accidents du travail

19.05.14
Le suicide est un geste complexe, lié à un ensemble de causes tout aussi complexes. Le travail peut constituer l’une des sources, voire en être la cause principale. Mais un suicide sur le lieu de travail peut-il également être considéré comme un accident du travail?
Thème:
Harcèlement et discrimination
Stress
Violence au travail
Accidents du travail et incidents
Loi bien-être

Chapitre 10 Recours devant les tribunaux du travail (art. 79)

28.04.14
Thème:
Organes officiels
Loi bien-être

Chapitre 2bis - Travaux de démolition - enlèvement d'amiante (art. 6bis - 6ter) 

20.12.13
Thème:
Amiante
Construction
Concertation sociale

1974-12-19 Loi Syndicats secteur public

18.12.13
Thème:
Comité
Secteur public

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