Banque de connaissance

Bien qu'elle ait plutôt les faveurs de l'analyse des risques, la liste de contrôle pourrait reprendre du galon au service de la prévention. C'est en tout cas la méthode choisie par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) pour faire baisser le nombre d'erreurs fatales se produisant dans les salles d'opérations. Et d'autres expériences sont menées pour l'intégrer dans les activités à risques…

De nouvelles analyses révèlent que la pollution au cadmium en Campine du Nord pourrait être beaucoup plus grave que ce qu’on l'on pensait. Qu'est-ce que le cadmium? De quelles analyses s'agit-t-il?

Trois décrets flamands concernant des conventions de l’Organisation Internationale du Travail (OIT) ont été publiés dans le Moniteur belge du 29 août 2008. Pourquoi les autorités flamandes prennent-elles des décisions relatives à des traités internationaux? Voici quelques explications et une brève description du contenu de ces décrets.

Depuis le 10 septembre 2008, tous les conducteurs d’autobus et d’autocars doivent satisfaire à de nouvelles exigences en matière d’aptitude professionnelle. De quoi s'agit-il?

L'arrêté du Gouvernement wallon du 25 septembre 2008 déterminant les conditions sectorielles relatives aux cabines de peinture a paru dans le Moniteur belge du 15 octobre 2008. Cet arrêté traite des critères de sécurité (incendie, ventilation,...) et d'environnement (rejet des eaux usées, déchets,…) tant pour les nouvelles cabines de peintures et locaux annexés que pour les cabines existantes.

Prevent a été chargé de développer un programme de formation sur la gestion de la santé des travailleurs plus âgés qui s'adresserait spécifiquement aux services des ressources humaines. Mais, avant de commencer à élaborer des programmes et de rédiger des cours, il fallait savoir quelles étaient au juste les connaissances de base et les lacunes du groupe-cible en la matière.

La rhinite allergique est désormais reprise dans la liste belge des maladies professionnelles. Cela implique que les travailleurs qui souffrent de cette affection ne doivent plus établir le lien de causalité avec leur profession pour avoir droit à une indemnisation.

Les règles sur le marquage CE et la normalisation sont assez mal perçues par les entreprises belges et néerlandaises. Ces dernières trouvent les règles trop compliquées et le contrôle sur leur application trop laxiste.

Depuis le 1er janvier 2010, les établissements d’hébergement touristique situés sur le territoire flamand sont soumis à de nouvelles règles en matière d’attestation de sécurité incendie. Elles sont fixées dans l’arrêté du Gouvernement flamand du 11 septembre 2009 fixant les normes de sécurité incendie spécifiques auxquelles les logements touristiques doivent satisfaire (MB du 10 décembre 2009).

L’AR du 12 août 2008 (MB du 1er octobre 2008) qui transpose la nouvelle directive Machines 2006/42/CE en droit belge, abroge, à partir du 29 décembre 2009, les anciennes règles applicables aux pistolets de scellement. Les nouvelles règles, quant à elles, n’entrent en application qu’à partir du 29 juin 2011. A quel saint se vouer dans l’intervalle?

De nouvelles règles en matière de label écologique européen (Ecolabel) sont entrées en vigueur le 19 février 2010. C'est le règlement n°66/2010 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 établissant le label écologique de l'UE (MB du 30 janvier 2010) qui les a introduites.

L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a publié une liste de 8 nouvelles substances potentiellement très préoccupantes sur son site.