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Banque de connaissance

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Article général

Prévenir les collisions ou comment rendre le lieu de travail plus sûr

02.03.23
Selon l’agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (OSHA), le fait de se retrouver coincé entre deux objets et celui d’être percuté par un véhicule comptent parmi les accidents du travail entraînant le plus de blessures graves ou de décès. La technologie de prévention des collisions permet de les éviter.
Thème:
Circulation interne
Machines et équipements de travail
Article général

Approche médicale des incidents impliquant du chlore

02.03.23
Les accidents impliquant du chlore ne sont fort heureusement pas très fréquents. Pourtant, le chlore est encore très présent, et pas seulement dans les environnements industriels. Dans cet article, le Dr Boeckx, médecin du travail, donne des conseils dans le cadre de l’administration des premiers secours.
Thème:
Agents chimiques
Premiers secours
Commentaire sur la législation

Inventaire amiante et location: qui fait quoi?

28.02.23
Lorsqu’un employeur loue un bâtiment et constate que le bâtiment n’est pas conforme à la réglementation en matière d’amiante – entre autres, absence d’inventaire et présence d’amiante – qui est alors responsable?
Thème:
Amiante
Livre VI - Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien

Livre VI, Titre 3 Amiante, Annexes

27.02.23
Thème:
Amiante
Commentaire sur la législation

Obligations d’information lors du travail avec des tiers

27.02.23
L’employeur qui introduit un entrepreneur ou un ‘tiers’ dans son entreprise a des obligations à respecter. La transmission d’informations sur les risques et les mesures de prévention joue un rôle central. Ces obligations sont reprises dans la loi sur le bien-être au travail et certains arrêtés d’exécution.
Thème:
Travail avec tiers
Actualités

Prévenir la discrimination au travail

27.02.23
Pour prévenir la discrimination au travail, Unia, l’institution publique indépendante qui lutte contre la discrimination et défend l'égalité des chances en Belgique, préconise notamment d’adapter la législation antidiscrimination afin d’obliger les employeurs à prendre des mesures de prévention pour garantir l'égalité de traitement. Comment propose-t-elle de s’y prendre?
Thème:
Harcèlement et discrimination
Article général

Déplacements domicile-travail: l’utilisation du vélo explose

27.02.23
Les résultats de l’édition 2021 de l’enquête sur les déplacements domicile-travail, organisée tous les trois ans par le SPF Mobilité, montrent notamment que le vélo séduit toujours plus les Belges. La CCT 164, conclue le 24 janvier 2023, traite d’ailleurs des indemnités pour les déplacements réguliers à vélo entre le domicile et le lieu de travail.
Article général

Temps de travail et de déplacement

27.02.23
Le temps de déplacement du domicile au lieu de travail ne constitue pas du temps de travail, dans la mesure où le travailleur ne se trouve pas à la disposition de son employeur à ce moment-là. Bien que la jurisprudence de la Cour de Justice européenne ait tempéré ce principe, le critère de ‘lieux de travail variables’ joue cependant un rôle important.
Thème:
Temps de travail
Commentaire sur la législation

Appareils à vapeur: adaptations de la législation

22.02.23
Un arrêté royal et un arrêté ministériel, publiés le 27 avril 2022 dans le Moniteur belge, modifient la législation relative aux appareils à vapeur. Les modifications concernent principalement les contrôles périodiques et sont entrées en vigueur le 7 mai 2022.
Thème:
Machines et équipements de travail
Actualités

Interdiction de recouvrir les couches adhésives contenant de l'amiante

16.02.23
Après le démontage de revêtements de sol contenant de l'amiante, il reste souvent des résidus de colle contenant de l'amiante. Un tribunal allemand a jugé, en application de la législation sur les produits dangereux, que cet adhésif, dans lequel la teneur en amiante peut atteindre 15%, ne pouvait rester en place, même recouvert ou scellé.
Thème:
Amiante
Commentaire sur la législation

Organismes externes de contrôle

16.02.23
La législation impose dans certains cas l'intervention d'un organisme extérieur pour le contrôle d'équipements, de machines ou d'installations. Il existe des services externes pour les contrôles techniques (SECT), des organismes agréés (OA) et des organismes notifiés (ON). Qu’est-ce qui les différencie?
Thème:
Machines et équipements de travail
Santé

2003-01-28 Loi Examens médicaux dans le cadre des relations de travail

15.02.23
Thème:
Surveillance de la santé

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