Banque de connaissance

En matière de soins à domicile, la continuité des prestations offertes aux patients joue un rôle primordial. Or, ce secteur se caractérise par un très fort taux d’absences pour raison de maladie. Pour répondre au problème, l’asbl flamande de soins et services à domicile Familiehulp a lancé un projet baptisé "ik wil er wel-zijn" et a élaboré, avec le soutien du Fonds social européen (FSE), une véritable politique de gestion de l’absentéisme. Dans ce cadre, différentes expériences ont été menées afin d’étudier l’impact pratique de certaines actions menées dans le cadre de l’absentéisme. Les responsables du projet ont également testé diverses possibilités visant à réduire la pression de travail des employés.

En Belgique, quelque 300.000 personnes perçoivent des indemnités pour incapacité de longue durée (plus d’un an). Jamais ce chiffre n’a été aussi élevé. Or, malgré tous les avantages à gagner d’une politique de maintien au travail et de réinsertion professionnelle, peu d’initiatives sont menées actuellement. La Société scientifique de santé au travail (SSST) et l’Association scientifique de médecine d’assurance (ASMA) ont décidé d’étudier le problème.

Alors que le nombre de personnes en incapacité de travail atteint le demi-million en Belgique, il est peut-être intéressant de rappeler les résultats d’une étude réalisée à la demande du SPF Emploi sur l’impact de la législation en matière de réintégration au travail sur les travailleurs en incapacité de travail. Les résultats de cette étude sont passés presque inaperçus du fait de leur publication durant la crise sanitaire, en octobre 2020.

La nouvelle législation relative à la réintégration des malades de longue durée a déjà fait couler beaucoup d’encre. La perspective adoptée est souvent théorique. Mais quel effet un processus de réintégration a-t-il sur une personne? Pourquoi se déroule-t-il bien? Quels sont les obstacles et les pierres d’achoppement? Et comment les éviter? Pour répondre à ces questions, deux exemples tirés de la vie réelle. 

Lorsque l’on parle de statistiques d’accidents du travail, les accidents du travail avec incapacité permanente attirent souvent l’attention, en particulier parce qu’ils semblent toujours présenter une forte tendance à la hausse. On ne peut cependant conclure trop hâtivement qu’il en est ainsi. Il faut en effet tenir compte du fait qu’entre la première estimation de l’incapacité et le règlement final, s’écoule parfois un très long laps de temps.

En décembre 2006, les Nations Unies ont approuvé une convention internationale relative aux droits des personnes handicapées. Mais qu’en est-il des législations européenne et belge en ce domaine? Que peuvent faire les employeurs pour aider les travailleurs handicapés? Où peuvent-ils trouver des informations sur le sujet?

La Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound) a mené une enquête sur la manière dont les Etats membres entendent répondre, dans le cadre du vieillissement de la population active, à la nécessité d’un travail durable tout au long de la vie. Si la plupart des États Membres doivent encore insérer une approche globale du travail durable dans leur politique, les principales caractéristiques de cette approche sont déjà en place.

Par un arrêt du 20 avril 2015, la Cour du travail de Bruxelles rappelle qu’un travailleur qui fait l’objet d’une procédure de reclassement dans son entreprise en raison de restrictions médicales a également des obligations. Il doit collaborer de manière constructive à son reclassement. 

Deux questions parlementaires se sont penchées récemment sur la réintégration des malades de longue durée sur le marché de l’emploi. Le plan de réintégration est au cœur des débats.

La réglementation impose aux conseillers en prévention-médecins du travail de prendre une série de mesures avant de notifier une décision d’inaptitude définitive. Le non respect de la procédure de reclassement n’est pas sans conséquence pour le travailleur et l’employeur comme en témoigne un jugement rendu en mai 2015 par le tribunal du travail de Bruxelles.