Banque de connaissance

Bien que la SNCB le recommande vivement, les accompagnateurs de train ne signalent pas systématiquement les menaces ou les insultes dont ils font l’objet pendant leur service. Iris Steenhout, étudiante en criminologie de la VUB, a procédé à une enquête afin de comparer le nombre de faits réels avec les chiffres officiels et de rechercher les causes de la réticence que manifestent les accompagnateurs à déclarer ce type d’incidents.

Il suffit d'un rayon de soleil pour que terrasses et plages soient prises d'assaut. Mais les plaisirs de l'été ont également leurs revers: l'excès de soleil est néfaste pour la peau. Ce n'est souvent que le soir, sous la douche, la tête rouge et les bras douloureux, que l'on se rend compte qu'il ne faut pas plaisanter avec le soleil de l'été. Les beaux jours se sont fait longtemps attendre, notre peau n'est pas encore habituée aux rayons du soleil, et les effets d'une journée passée sans protection n'en sont que plus ravageurs. Une bonne protection est donc indispensable pour protéger notre peau blanche d'hiver contre les rayonnements solaires.

Le personnel navigant est exposé au rayonnement cosmique. Les entreprises exploitant des avions ont dès lors l'obligation de surveiller leur niveau d'exposition à ce rayonnement ionisant. L’Agence fédérale de Contrôle nucléaire (AFCN) (1) a publié récemment ses recommandations pratiques en matière d’évaluation de l’exposition (2). Mais qu'est-ce que donc que le rayonnement cosmique?

L'arrêté royal du 12 août 2008 concernant la mise sur le marché des machines est paru dans le Moniteur belge du 1er octobre 2008. Ce nouvel arrêté transpose en droit belge la directive 2006/42/CE du 17 mai 2006. Il apporte dans son escarcelle une kyrielle de modifications d'origine européenne.

Le nouvel arrêté Machines du 12 août 2008 (MB du 1er octobre 2008) transpose en droit belge la directive européenne 2006/42/CE du 17 mai 2006 (JO du 9 juin 2006). Le champ d'application de la directive Machines a été restructuré. Transposition oblige, ce sont les adaptations européennes de 2006 que l'on retrouve en Belgique en 2008. Voici quelques commentaires sur les modifications apportées.

Le 10 octobre 2008, le Conseil National du Travail (CNT) a émis un avis très attendu sur l'introduction d'une politique préventive en matière d'alcool et de drogues dans l'entreprise. La convention collective de travail (CCT) relative à une politique en matière d'alcool et de drogues au travail devrait être publiée sous peu.

La rhinite allergique est désormais reprise dans la liste belge des maladies professionnelles. Cela implique que les travailleurs qui souffrent de cette affection ne doivent plus établir le lien de causalité avec leur profession pour avoir droit à une indemnisation.

L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a publié une liste de 8 nouvelles substances potentiellement très préoccupantes sur son site.

Jusqu’à présent, l'arrêté royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l'incendie et l'explosion auxquelles les bâtiments nouveaux doivent satisfaire ne s’appliquait pas aux nouveaux bâtiments industriels. Un manque désormais comblé depuis la parution de l’AR du 1er mars 2009 dans le Moniteur belge du 15 juillet 2009 et l’introduction de l’annexe 6. Voici une présentation du cadre dans lequel intervient cette annexe 6. Les articles suivants traiteront quant à eux plus systématiquement de son contenu.

La loi portant des dispositions diverses du 6 mai 2009 (MB du 19 mai 2009) attribue aux donneurs d’ordre professionnels du secteur des transports la responsabilité de la sécurité des transporteurs qui travaillent pour eux en sous-traitance. Cela rappelle fortement la philosophie qui sous-tend l’article 10 de la loi sur le bien-être.

Un arrêté de l’Agence fédérale de Contrôle nucléaire (AFCN) daté du 9 juillet 2009 et paru dans le Moniteur belge du 20 août 2009 est venu compléter le tableau IV de l’AR Rayonnements ionisants.

L’arrêté royal établissant le cadre réglementaire national de sécurité pour l’exploitation des chemins de fer a été publié le 2 décembre 2009. Les chemins de fer belges peuvent finalement se mettre en ordre avec les règles européennes en la matière.