Banque de connaissance

Les données des accidents qui suivent sont tirées de la presse francophone belge en ligne. Cette liste est loin d'être exhaustive: ce ne sont que les accidents qui ont fait l'objet d'un article.

Tout travailleur en incapacité de travail depuis quatre semaines peut demander une "visite de pré-reprise".

Dans le cadre d'une procédure de licenciement pour cause de force majeure médicale, le médecin du travail vérifie si l'exercice du travail est définitivement impossible ou s'il existe des possibilités d'adaptation.

Le SPF Emploi collecte des données sur le suivi des incapacités de travail par les services externes.

Un arrêt de la Cour du travail de Bruxelles de décembre 2023 rappelle que l’employeur est obligé de déclarer un accident du travail auprès de son assureur et que le chemin du travail peut comporter un détour.

Depuis 2017, les différentes modifications apportées à la directive 2004/37/CE sur les agents cancérigènes imposent des valeurs limites plus sévères p.ex. aux gaz d'échappement ou à la silice cristalline alvéolaire. Les modifications ont été transposées dans le Code du bien-être au travail.

Une proposition de directive inclut les fumées de soudage dans la liste des agents cancérigènes soumis à des dispositions très strictes pour l'utilisation au travail.

La poussière de quartz ou silice cristalline peut provoquer la silicose et est cancérigène. En cas d'exposition, des mesures strictes s'imposent.

Les conditions d'emploi des travailleurs du sexe sont définies dans une loi spécifique, ajoutée à la législation sociale belge en 2024. La santé et la sécurité des travailleurs du sexe y est également abordée.

AR reprenant la liste des affections susceptibles d'être indemnisées au titre de maladie professionnelle.

Un accident du travail est un événement soudain. Mais comment interpréter cette notion? Un arrêt de la Cour du travail de Mons d'octobre 2020 se penche sur la question.