Livre V, Titre 5 Rayonnements ionisants 

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, Livre V - Facteurs d'environnement et agents physiques

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Textes coordonnés du Code du bien-être au travail, Livre V Facteurs d'environnement et agents physiques, Titre 5 Rayonnements ionisants, art. V.5-1 – V.5-31.

Inséré par: Arrêté royal du 28 avril 2017 établissant le livre V Facteurs d'environnement et agents physiques du code du bien-être au travail (MB 2 juin 2017)

Modifié par: 

  • AR du 14-05-2019 (MB 11-06-2019)
  • AR du 28-04-2020 (MB 27-05-2020)

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