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  1. Accueil
  2. Législation
  3. Code du bien-être au travail

Code du bien-être au travail

Livre I - Principes généraux
Livre II - Structures organisationnelles et concertation sociale
Livre III - Lieux de travail
Livre IV - Equipements de travail
Livre V - Facteurs d'environnement et agents physiques
Livre VI - Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien
Livre VII - Agents biologiques
Livre VIII - Contraintes ergonomiques
Livre IX - Protection collective et équipement individuel
Livre X - Organisation du travail et catégories spécifiques de travailleurs

Livre I - Principes généraux

Annexe du Livre I, Titre 3 Prévention des risques psychosociaux au travail
Annexe du Livre I, Titre 5 Premiers secours
Annexes du Livre I, Titre 4 Mesures relatives à la surveillance de la santé des travailleurs
Annexes du Livre I, Titre 6 Mesures en cas d'accident du travail
Livre I, Titre 1 Dispositions introductives 
Livre I, Titre 2 Principes généraux relatifs à la politique du bien-être au travail
Livre I, Titre 3 Prévention des risques psychosociaux au travail 
Livre I, Titre 4 Mesures relatives à la surveillance de la santé des travailleurs 
Livre I, Titre 5 Premiers secours 
Livre I, Titre 6 Mesures en cas d'accident du travail 

Livre II - Structures organisationnelles et concertation sociale

Livre II, Annexes aux Titre 1 Le service interne pour la prévention et la protection au travail
Livre II, Annexes.
Livre II, Titre 1 Le service interne pour la prévention et la protection au travail 
Livre II, Titre 2 Le service interne commun pour la prévention et la protection au travail 
Livre II, Titre 3 Le service externe pour la prévention et la protection au travail 
Livre II, Titre 4 Formation et recyclage des conseillers en prévention 
Livre II, Titre 5 Les services externes pour les contrôles techniques sur le lieu de travail 
Livre II, Titre 6 Laboratoires 
Livre II, Titre 7 Comités pour la prévention et le protection au travail 
Livre II, Titre 8 Participation directe 
Livre II, Titre 9 Le conseil supérieur pour la prévention et la protection au travail 

Livre III - Lieux de travail

25/01/2001 - AR Chantiers temporaires ou mobiles 
Annexes.
Livre II, Titre 4 Lieux présentant des risques dûs aux atmosphères explosives 
Livre III, Titre 1 Exigences de base relatives aux lieux de travail 
Livre III, Titre 2 Installations électriques 
Livre III, Titre 3 Prévention de l'incendie sur les lieux de travail 
Livre III, Titre 5 Dépôts de liquides inflammables 
Livre III, Titre 6 Signalisation de sécurité et de santé  

Livre IV - Equipements de travail

Livre IV, Annexes au Titre 2 Dispositions applicables à tous les équipements de travail
Livre IV, Titre 1 Définitions 
Livre IV, Titre 2 Dispositions applicables à tous les équipements de travail 
Livre IV, Titre 3 Equipements de travail mobiles automoteurs ou non 
Livre IV, Titre 4 Equipements de travail servant au levage de charges 
Livre IV, Titre 5 Equipements de travail pour des travaux temporaires en hauteur 

Livre V - Facteurs d'environnement et agents physiques

Livre V, Annexes
Livre V, Titre 1 Ambiances thermiques 
Livre V, Titre 2 Bruit 
Livre V, Titre 3 Vibrations 
Livre V, Titre 4 Travaux en milieu hyperbare 
Livre V, Titre 5 Rayonnements ionisants 
Livre V, Titre 6 Rayonnements optiques artificiels 
Livre V, Titre 7 Champs électromagnétiques 

Livre VI - Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien

Livre VI, Annexes au Titre 1 Agents chimiques
Livre VI, Annexes au Titre 2 Agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le syst
Livre VI, Annexes au Titre 3 Amiante
Livre VI, Annexes au Titre 4 Agrément d'enleveurs d'amiante
Livre VI, Titre 1 Agents chimiques  
Livre VI, Titre 2 Agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien
Livre VI, Titre 3 Amiante 
Livre VI, Titre 4 Agrément d'enleveurs d'amiante 

Livre VII - Agents biologiques

Livre VII Agents biologiques, Annexes au Titre 1 Dispositions générales
Livre VII, Titre 1 Dispositions générales

Livre VIII - Contraintes ergonomiques

Livre III, Titre 3 Manutention manuelle de charges 
Livre VIII, Annexe à Titre 2 Ecrans de visualisation
Livre VIII, Titre 1 Sièges de travail et sièges de repos 
Livre VIII, Titre 2 Ecrans de visualisation 

Livre IX - Protection collective et équipement individuel

Livre IX, Annexes au Titre 1 Equipements de protection collective
Livre IX, Annexes au Titre 2 Equipements de protection individuelle
Livre IX, Titre 1 Equipements de protection collective 
Livre IX, Titre 2 Equipements de protection individuelle 
Livre IX, Titre 3 Vêtements de travail 

Livre X - Organisation du travail et catégories spécifiques de travailleurs

Livre X, Annexes
Livre X, Titre 1 Travailleurs de nuit et travailleurs postés 
Livre X, Titre 2 Travail intérimaire 
Livre X, Titre 3 Jeunes au travail 
Livre X, Titre 4 Stagiaires 
Livre X, Titre 5 Protection de la maternité 
Livre X, Titre 6 Travailleurs domestiques et personnel de maison

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