25/01/2001 - AR Chantiers temporaires ou mobiles 

Code
.
Sujets:
Coordination de sécurité
Construction
Dernière modification:
Fait partie de:
Code
, Livre III - Lieux de travail

Mise à niveau de votre abonnement

Les informations que vous recherchez ne sont pas accessibles dans votre formule d'abonnement actuelle. Vous pouvez mettre à niveau votre abonnement pour accéder aux informations demandées via "nos formules". Pour plus d'informations, veuillez contacter notre "service client".

Upgrade

Cet AR a été introduit dans l'ancien Code sur le bien-être au travail, dans le Titre III Lieux de travail,Chapitre V Chantiers temporaires ou mobiles.
Les dispositions de cet AR n'ont pas été reprises dans le nouveau Code du bien-être au travail (AR 28-04-2017). 

Modifié par:

  • AR du 19-12-2001 (MB 23-01-2002 et MB 30-01-2002)
  • AR du 28-08-2002 (MB 18-09-2002)
  • AR du 19-01-2005 (MB 27-01-2005)
  • AR du 31-08-2005 (MB. 15-09-2005)
  • AR du 22-03-2006 (MB 12-042006)
  • AR du 23-10-2006 (MB 21-11-2006)
  • AR du 17-05-2007 (MB 07-06-2007)
  • AR du 15-07-2011 (MB 09-08-2011)
  • AR du 06-09-2018 (MB 26-09-2018)
  • AR du 09-05-2019 (MB 26-06-2019)
  • AR du 07-04-2023 (MB 14-04-2023)

Choisissez votre formule

Actuellement, vous n'avez pas accès aux informations que vous recherchez. Veuillez choisir l'une de nos formules pour accéder aux informations demandées ou contactez-nous pour un devis.

Bekijk onze formules
S'identifier
S'identifier

Livre III - Lieux de travail

Annexes.
Livre II, Titre 4 Lieux présentant des risques dûs aux atmosphères explosives 
Livre III, Titre 1 Exigences de base relatives aux lieux de travail 
Livre III, Titre 2 Installations électriques 
Livre III, Titre 3 Prévention de l'incendie sur les lieux de travail 
Livre III, Titre 5 Dépôts de liquides inflammables 
Livre III, Titre 6 Signalisation de sécurité et de santé  

code

Livre I - Principes généraux

Livre II - Structures organisationnelles et concertation sociale

Livre III - Lieux de travail

Livre IV - Equipements de travail

Livre V - Facteurs d'environnement et agents physiques

Livre VI - Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques et agents possédant des propriétés perturbant le système endocrinien

Livre VII - Agents biologiques

Livre VIII - Contraintes ergonomiques

Livre IX - Protection collective et équipement individuel

Livre X - Organisation du travail et catégories spécifiques de travailleurs